Saiu na frança Plan Santé au travail 2016-20. leitura indicada
Vejam o sumário. Eixos estratégicos e propostas.
Axe stratégique 1 • Donner la priorité à la prévention primaire et développer la culture de prévention 11
Objectif opérationnel 1 • culture de prévention......................................................................................... 12
I. Favoriser la culture de prévention.. 12
I-1 Renforcer et accompagner l’évaluation des risques.............. 13
Action 1.1 : Accompagner les démarches d’évaluation des risques et de planification de la prévention,
notamment dans les PME-TPE.......................... 13
I-2. Agir par la formation.................. 13
Action 1.2. : Renforcer la formation initiale et continue en santé sécurité au travail et en management du travail..... 13
I-3. Informer et communiquer.....................14
Action 1.3. : élaborer et mettre en oeuvre une stratégie et un programme de communication pluriannuels coordonnés entre les principaux acteurs de la prévention .. 14
Action 1.4 : Développer les études sur le lien entre investissement dans la santé au travail et performance de l’entreprise. ............ 14
Action 1.5 : Atteindre des publics prioritaires en agissant en direction des travailleurs détachés.... 14
objectif opérationnel 2 • usure professionnelle.......................... 14
II. Agir en prévention primaire pour prévenir l’usure professionnelle et la pénibilité....... 14
Action 1.6 : Évaluer et diffuser les démarches et les outils développés notamment en matière de prévention
des troubles musculo-squelettiques (TMS).................... 15
Action 1.7 : Agir en amont sur la conception des équipements et des lieux de travail.... 15
Action 1.8 : Développer une offre de services en direction des entreprises pour leur donner les moyens
d’accompagner le vieillissement actif.............. 16
objectif opérationnel 3 • cibler des risques prioritaires.............................................................................. 16
III. Mettre en oeuvre la culture de prévention pour agir sur les risques professionnels prioritaires....16
III-1. Prévenir l’exposition aux produits chimiques............. 16
Action 1.9 : Faire face aux enjeux liés à la dégradation de l’amiante présente dans les bâtiments
pendant les 40 prochaines année.. 17
Action 1.10 : Accompagner les entreprises dans la mise en place d’une prévention efficace et effective.... 17
Action 1.11 : Améliorer la prise en compte de la poly-exposition et cibler certaines filières professionnelles
particulièrement exposées aux risques cumulés............................................................................................. 18
Action 1.12 : Mieux connaître et mieux prévenir les risques émergents................... 18
Action 1.13 : Rechercher une amélioration du cadre réglementaire au niveau européen..... 18
III-2. Prévenir les chutes de hauteur et de plain-pied ......................... 19
Action 1.14 : Poursuivre et élargir la campagne d’information en faveur de la prévention du risque
de chutes de hauteur en l’orientant prioritairement vers les TPE-PME........................................................ 20
Action 1.15 : Renforcer la conception des chantiers en sécurité en impliquant l’ensemble des acteurs.. 20
Action 1.16 : Expérimenter et développer une offre de services dans plusieurs branches
pour la prévention des chutes de plain-pied................................................................................................... 20
III-3. Prévenir les risques psychosociaux........... 21
Action 1.17 : Impulser et coordonner, dans le cadre des PRST 3, une offre de services régionale et nationale
en matière de RPS............. 22
Action 1.18 : Mener une campagne de communication déclinée au plan territorial sur la prévention des risques psychosociaux .... 22
Action 1.19 : Outiller, évaluer et pérenniser les démarches de prévention des RPS........... 22
Action 1.20 : Renforcer la prévention du burnout (ou syndrome d’épuisement professionnel) ........... 23
Action 1.21 : Veiller aux conditions d’usage des outils numériques.............. 23
III-4. Prévenir le risque routier professionnel..................... 23
Action 1.22 : Sensibiliser et former les chefs d’entreprise à l’évaluation du risque routier et à sa prise en compte dans le DUER .. 24
Action 1.23 : Mieux connaître le risque routier professionnel pour agir en prévention........... 24
Action 1.24 : Contrôler et sensibiliser sur la réglementation européenne.avail, levier de santé, de maintien en
emploi des travailleurs et de performance économique et sociale de l’entreprise.................. 25
Objectif opérationnel 4 • qualité de vie au travail...................................................................................... 27
I. Favoriser la qualité de vie au travail ...................... 27
Action 2.1 : Valoriser le développement d’un management de qualité........... 28
Action 2.2 : Promouvoir auprès de tous les acteurs de l’entreprise la qualité de vie au travail comme une démarche stratégique reposant sur le dialogue social et intégrant nécessairement un volet « qualité du travail ». 28
Action 2.3 : Mettre les technologies numériques au service de la qualité de vie au travail, dans le cadre du dialogue social ........................................... 28
Action 2.4 : Impulser et piloter une offre régionale de services en matière de qualité de vie au travail,
notamment en direction des PME-TPE ........................................................................................................... 29
Objectif opérationnel 5 • maintien en emploi............................................................................................. 29
II. Prévenir la désinsertion professionnelle et maintenir en emploi........... 29
Action 2.5 : Améliorer la lisibilité et l’accessibilité aux droits pour les travailleurs en risque de désinsertion professionnelle....................................................................................................... 30
Action 2.6 : Mettre en place une offre régionale coordonnée d’accompagnement des travailleurs et des entreprises......................... 30
Action 2.7 : Élaborer des solutions permettant le maintien en emploi des travailleurs
atteints de maladies chroniques évolutives.................................................................................................... 30
Action 2.8 : Développer, mobiliser et diffuser les connaissances et les outils concourant au maintien en emploi . 31
Objectif opérationnel 6 • transversalité santé au travail – santé publique................................................. 31
III. Agir en transversalité pour promouvoir un environnement de travail favorable à la santé... 31
Action 2.9 : Favoriser la collaboration entre autorités en charge de la santé au travail et de la santé publique sur les territoires ....................................................................................................... 32
Action 2.10 : établir un cadre d’action partagé pour la mobilisation des organismes de protection sociale
complémentaire en faveur de la prévention des risques professionnels...................................................... 32
Action 2.11 : Prévenir les pratiques addictives en milieu professionnel.................. 33
Action 2.12 : Prévenir les maladies cardio-vasculaires en lien avec l’activité professionnelle ........ 33
Action 2.13 : Promouvoir un environnement de travail favorable à la santé .................... 33
Axe support • Renforcer le dialogue social et les ressources de la politique de prévention en
structurant un système d’acteurs, notamment en direction des TPE -PME ........................... 35
Objectif opérationnel 7 • dialogue social ............................................................................................. 37
I. Placer le dialogue social au coeur de la politique de santé au travail ............... 37
Action 3.1 : Renforcer la place et la visibilité du dialogue social dans la mise en oeuvre de la stratégie
de santé au travail .......................................................... 38
Action 3.2 : Renforcer le rôle du COCT et des comités régionaux dans la gouvernance de la politique de santé
au travail et la coordination des acteurs .............................................................. 38
Action 3.3 : Renforcer la place des recommandations de la branche AT-MP, issues du dialogue
entre les partenaires sociaux, au sein du corpus normatif ............................................................................ 38
Objectif opérationnel 8 • offre de services pme-tpe............................................................................... 39
II. Constituer un réseau coordonné d’acteurs de la prévention et mettre en place une offre de service en direction des entreprises, en particulier des PME-TPE ...................... 39
II-1. Renforcer les acteurs de la prévention e entreprise............................... 39
Action 3.4 : Poursuivre l’évolution du rôle du système d’inspection du travail dans le cadre de la réforme
«Ministère fort» ............................................................. 40
Action 3.5 : Renforcer les services de santé au travail ........... 40
Action 3.6 : Valoriser les compétences des représentants du personnel en matière de conditions de travail
et mobiliser les commissions paritaires régionales interprofessionnelles ................................................... 40
II-2. Constituer, sur les territoires, des réseaux coordonnés d’acteurs de la prévention et mener des actions
partenariales, notamment en direction des branches ............ 41
Action 3.7 : Structurer une offre de service et des actions partenariales en direction des PME-TPE,
notamment en mobilisant les branches ........................................................................................................... 41
Action 3.8 : Développer le lien entre professionnels de santé pour la prise en charge des travailleurs en risque
de désinsertion professionnelle et susceptibles d’être exposés à des risques professionnels et extra-professionnels en interaction ............................. 42
Objectif opérationnel 9 • simplification .............................................................................................. 42
III. Mettre en place un environnement normatif plus simple et plus accessible, au bénéfice d’une plus grande
effectivité de la prévention ................................... 42
Action 3.9 : Renforcer la performance de la réglementation,
notamment en termes d’appropriation par les PME-TPE ............................................................................... 42
Objectif opérationnel 10 • connaissances............................................................................................ 43
IV. Renforcer les connaissances et les systèmes de données et les rendre plus opérationnels ................ 43
IV-1. Partager les connaissances grâce à des outils quantitatifs efficaces et les mettre à la disposition des acteurs de la prévention .................. 44
Action 3.10 : Recenser, rationaliser et harmoniser les données existantes en matière de veille, d’expertise
et de vigilance en santé sécurité au travail afin d’en améliorer l’exploitation et la mise à la disposition des acteurs de la prévention ................... 44
Action 3.11: Consolider le système d’information permettant la structuration et l’exploitation
des données d’activité des SST ............................ 44
Action 3.12: Rendre plus lisibles et diffuser des données générales sur la santé au travail ........ 45
Action 3.13: Développer à destination de toutes les régions une méthodologie de regroupement des données
permettant d’établir le diagnostic territorial opérationnel et de l’animer ......................... 45
IV-2. Poursuivre et valoriser la recherche en santé sécurité au travail ....................... 45
Action 3.14: Poursuivre la mise en cohérence et le renforcement de la programmation stratégique de la recherche en santé au travail .................... 45
Action 3.15 : Développer la recherche sur plusieurs thèmes prioritaires ............................... 46
Annexes ........................................................................................................................... 47
1. Modalités d’animation, de suivi et d’évaluation du PST 3 ............. 47
2. Le déploiement en territoire au coeur de la mise en oeuvre du PST ............. 49
Les orientations retenues par le groupe permanent d’orientation du COCT pour le 3e Plan santé au travail . 51
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